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Intitulé

Arrêté royal du 31 janvier 1990 modifiant l'arrêté royal du 10 septembre 1981 portant des mesures de police sanitaire relatives à la peste porcine classique et la peste porcine africaine et l'arrêté royal du 8 mars 1982 concernant l'éradication de la peste porcine classique


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Dispositions de droit communautaire liées
Type N° Date Intitulé  
L 0486 22/09/1987 Directive 87/486/CEE du Conseil du 22 septembre 1987 modifiant la directive 80/217/CEE établissant des mesures communautaires de lutte contre la peste porcine classique
L 0487 22/09/1987 Directive 87/487/CEE du Conseil du 22 septembre 1987 modifiant la directive 80/1095/CEE fixant les conditions destinées à rendre et à maintenir le territoire de la Communauté indemne de peste porcine classique
L 0489 22/09/1987 Directive 87/489/CEE du Conseil du 22 septembre 1987 modifiant, en ce qui concerne certaines mesures relatives à la peste porcine, les directives 64/432/CEE et 72/461/CEE
D 0230 07/04/1987 87/230/CEE: Décision du Conseil du 7 avril 1987 modifiant la directive 80/1095/CEE ainsi que les décisions 80/1096/CEE et 82/18/CEE, en ce qui concerne la durée et les moyens financiers des mesures d'éradication de la peste porcine classique
L 0645 11/12/1984 Directive 84/645/CEE du Conseil, du 11 décembre 1984, modifiant la directive 80/217/CEE établissant des mesures communautaires de lutte contre la peste porcine classique