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Intitulé

Decreet van 28 maart 2014 tot wijziging van diverse bepalingen van het decreet van 27 oktober 2006 betreffende de bodemsanering en de bodembescherming


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Informations de base
Date de l'acte: 28/03/2014
Nature de l'acte: Decreet van de Vlaamse Overheid
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 04/09/2014
Page:70460
Avis du Conseil d'Etat 54671
Entrée en vigueur / Effet 01/01/2015
Art. 39, 40, 2°, 70 en 88: 01/02/2016 (BVR 23/10/2015)

Overgangsbepalingen: art. 97 tot 99

Période de vigueur du 01/01/2015 au ...