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Intitulé

Arrêté royal du 10 mars 2009 abrogeant l'arrêté royal du 18 juin 1990 concernant la mise sur le marché des appareils électriques utilisés en médecine vétérinaire


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Informations de base
Date de l'acte: 10/03/2009
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 30/03/2009
Edition:1
Page:24713
Avis du Conseil d'Etat 45809
Entrée en vigueur / Effet 31/12/2008

Période de vigueur du 31/12/2008 au ...