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Titre / Titel V, Chapitre / Hoofdstuk IIbis, Intitulé / Opschrift

Decreet van 15 juni 2007 betreffende het volwassenenonderwijs

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Modifications directes apportées à cet article
         
Remplacé par - Vervangen door   Entrée en vigueur : 01/09/2019
Article / Artikel 34   DVO 16/03/2018
Inséré par - Ingevoegd door   Entrée en vigueur : 01/09/2011
Article / Artikel IV.30   DVO 01/07/2011