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Article / Artikel 1

Arrêté royal du 13 mai 2004 relatif au personnel navigant des forces armées

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Modifications directes apportées à cet article
         
Modifié par - Gewijzigd door   Entrée en vigueur : 11/03/2016
Article / Artikel 90

Modification qui concerne uniquement le texte néerlandais
  AR 29/01/2016
Modifié par - Gewijzigd door   Entrée en vigueur : 01/10/2007
Article / Artikel 11   AR 26/07/2007