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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 16 september 2005 houdende de opheffing van het gedeelte van de watering van de Rhosnes, gelegen op het Vlaams grondgebied


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Informations de base
Date de l'acte: 16/09/2005
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 21/11/2005
Page:49968
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet 01/01/2006

Période de vigueur du 01/01/2006 au ...