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Intitulé

Arrêté royal du 15 juillet 2005 modifiant l'arrêté royal du 15 octobre 1997 relatif aux produits cosmétiques


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Informations de base
Date de l'acte: 15/07/2005
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 29/07/2005
Edition:2
Page:33665
Avis du Conseil d'Etat 38311
Entrée en vigueur / Effet Jour de publication

Période de vigueur du 29/07/2005 au ...