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Intitulé

Besluit van de Vlaamse regering van 11 juni 2004 tot oprichting van het intern verzelfstandigd agentschap zonder rechtspersoonlijkheid Agentschap voor Waterwegen en Zeewezen


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Acte retiré !
Informations de base
Date de l'acte: 11/06/2004
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 30/07/2004
Edition:3
Page:58431
Avis du Conseil d'Etat 37150 + 37002
Entrée en vigueur / Effet Te bepalen door de Regering


Période de vigueur du ... au 11/06/2004