Règlement (CEE) n° 3858/87 de la Commission du 22 décembre 1987 modifiant le règlement ( CEE ) n° 1351/72 relatif à la reconnaissance des groupements de producteurs dans le secteur du houblon
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0191
24/01/2000
Règlement (CE) nº 191/2000 du Conseil, du 24 janvier 2000, modifiant le règlement (CEE) nº 1696/71 portant organisation commune des marchés dans le secteur du houblon
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1037
18/05/1972
Règlement (CEE) n° 1037/72 du Conseil, du 28 mai 1972, fixant les règles générales relatives à l'octroi et au financement de l'aide aux producteurs de houblon
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1098
25/05/1998
Règlement (CE) nº 1098/98 du Conseil du 25 mai 1998 instaurant des mesures spéciales temporaires dans le secteur du houblon
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3337
16/11/1992
Règlement (CEE) n° 3337/92 du Conseil, du 16 novembre 1992, modifiant le règlement (CEE) n° 1981/82 arrêtant la liste des régions de la Communauté dans lesquelles seuls les groupements reconnus de producteurs de houblon bénéficient de l'aide à la production
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1516
06/07/1977
Règlement (CEE) n° 1516/77 de la Commission, du 6 juillet 1977, modifiant le règlement (CEE) n° 776/73 relatif à l'enregistrement des contrats et aux communications des données dans le secteur du houblon
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1159
03/06/1998
Règlement (CE) nº 1159/98 de la Commission du 3 juin 1998 portant modification du règlement (CEE) nº 1517/77 fixant la liste des différents groupes de variétés de houblon cultivées dans la Communauté
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0609
19/03/1999
Règlement (CE) nº 609/1999 de la Commission du 19 mars 1999 relatif aux modalités d'octroi de l'aide aux producteurs de houblon
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1696
26/07/1971
Règlement (CEE) n° 1696/71 du Conseil, du 26 juillet 1971, portant organisation commune des marchés dans le secteur du houblon
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1351
28/06/1972
Règlement (CEE) n° 1351/72 de la Commission, du 28 juin 1972, relatif à la reconnaissance des groupements de producteurs dans le secteur du houblon
