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Intitulé

Arrêté royal du 3 novembre 2001 abrogeant l'arrêté royal du 3 juin 1982 fixant les méthodes d'analyse de référence valables en matière [d'extraits de café, ]d'extraits de café décaféiné et d'extraits de chicorée


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Dispositions de droit communautaire liées
Type N° Date Intitulé  
L 0054 11/07/2001 Directive 2001/54/CE de la Commission du 11 juillet 2001 abrogeant la directive 79/1066/CEE portant fixation des méthodes d'analyse communautaires pour le contrôle des extraits de café et des extraits de chicorée