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Intitulé

Besluit van de Vlaamse regering van 24 juli 1991 - Gewestplan Aalst-Ninove-Geraardsbergen-Zottegem - Gedeeltelijke inherzieningstelling


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Informations de base
Date de l'acte: 24/07/1991
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 22/11/1991
Edition:2
Page:26217
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet Datum is niet vermeld
Remarques Vermelding