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Intitulé

Omzendbrief BA-98/09 van 10 november 1998 betreffende de jaarlijkse herwaardering van de materiële vaste activa


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 10/11/1998
Numéro: BA-98/09
Nature de l'acte: Omzendbrief van de Vlaamse Overheid
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 08/12/1998
Page:39252
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet Datum is niet vermeld

TT boekjaar 1998