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Intitulé

Circulaire n° 181 du 9 septembre 1981 - Travail à temps partiel


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Informations de base
Date de l'acte: 09/09/1981
Numéro: 181
Nature de l'acte: Circulaire de l'Autorité fédérale
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 10/10/1981
Page:12874
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet Date non mentionnée