Treizième directive 91/184/CEE de la Commission, du 12 mars 1991, portant adaptation au progrès technique des annexes II, III, IV, V, VI et VII de la directive 76/768/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives aux produits cosmétiques
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0008
18/02/1992
Quatorzième directive 92/8/CEE de la Commission, du 18 février 1992, portant adaptation au progrès technique des annexes III, IV, VI et VII de la directive 76/768/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives aux produits cosmétiques
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0086
21/10/1992
Quinzième directive 92/86/CEE de la Commission, du 21 octobre 1992, portant adaptation au progrès technique des annexes II, III, IV, V, VI et VII de la directive 76/768/CEE du conseil concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives aux produits cosmétiques
