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Intitulé

Decreet van 19 december 2014 houdende aanpassing van het Antidopingdecreet van 25 mei 2012 aan de Code 2015


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Informations de base
Date de l'acte: 19/12/2014
Nature de l'acte: Decreet van de Vlaamse Overheid
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 02/02/2015
Page:8487
Avis du Conseil d'Etat 56658
Entrée en vigueur / Effet Te bepalen door de Regering: volledig uitgevoerd: 31/03/2015 (BVR 13/02/2015)

Période de vigueur du 31/03/2015 au ...