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Intitulé

Arrêté royal du 11 décembre 1952 abrogeant l'arrêté royal du 9 avril 1931 qui porte établissement d'un passage d'eau public pour piétons, reliant Antoing à Bruyelles, sur le Haut-Escaut


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Informations de base
Date de l'acte: 11/12/1952
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge Non publié
Avis du Conseil d'Etat 2840