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Intitulé

Arrêté ministériel du 8 mars 2006 fixant les matières enseignées en anglais à l'Ecole royale militaire


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Acte retiré !
Informations de base
Date de l'acte: 08/03/2006
Nature de l'acte: Arrêté ministériel de l'Autorité fédérale
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 12/04/2006
Page:20254
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet 01/09/2006

Période de vigueur du ... au 08/03/2006