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Intitulé

Omzendbrief BA-G-91/02 van 9 januari 1991 betreffende het Geografisch Informatiesysteem


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Informations de base
Date de l'acte: 09/01/1991
Numéro: BA-G-91/02
Nature de l'acte: Omzendbrief van de Vlaamse Overheid
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 15/02/1991
Page:3099
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet Datum is niet vermeld