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Intitulé

Arrêté du Régent du 20 juin 1949 portant la structure des études moyennes et les matières d'enseignement dans les établissements d'enseignement moyen de l'Etat


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Informations de base
Date de l'acte: 20/06/1949
Nature de l'acte: Arrêté du Régent
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 18/08/1949
Page:7924
Avis du Conseil d'Etat 330