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Intitulé

Arrêté royal du 1er avril 2004 modifiant l'arrêté royal du 8 janvier 1992 concernant l'étiquetage nutritionnel des denrées alimentaires


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Informations de base
Date de l'acte: 01/04/2004
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 15/06/2004
Page:44424
Avis du Conseil d'Etat U - D
Entrée en vigueur / Effet 31/07/2004

Période de vigueur du 31/07/2004 au ...