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Intitulé

Besluit van de Vlaamse regering van 5 december 2003 tot wijziging van het besluit van de Vlaamse regering van 17 juni 1997 betreffende de programmatie- en rationalisatienormen in het gewoon basisonderwijs


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Informations de base
Date de l'acte: 05/12/2003
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 05/02/2004
Edition:1
Page:7015
Avis du Conseil d'Etat 35960
Entrée en vigueur / Effet 01/09/2003

Période de vigueur du 01/09/2003 au ...