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Intitulé

Decreet van 21 maart 2003 betreffende de armoedebestrijding


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Informations de base
Date de l'acte: 21/03/2003
Nature de l'acte: Decreet van de Vlaamse Overheid
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 11/06/2003
Edition:2
Page:31567
Avis du Conseil d'Etat 32844
Entrée en vigueur / Effet 01/01/2004 (BVR 10/10/2003)
Artikel 13: 01/11/2003 (BVR 10/10/2003)

Période de vigueur du 01/11/2003 au ...