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Intitulé

NOUVEL INTITULE
[Arrêté royal du 25 mai 1990 fixant la liste des tissus d'origine humaine pour lesquels l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités intervient dans le coût de délivrance]
Arrêté royal du 25 mai 1990 fixant la liste des tissus d'origine humaine pour lesquels l'assurance contre la maladie et l'invalidité intervient dans le coût de délivrance


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 25/05/1990
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 15/06/1990
Page:12202
Avis du Conseil d'Etat U - D
Entrée en vigueur / Effet 18/07/1989

Période de vigueur du 18/07/1989 au 01/01/2009