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Intitulé

Arrêté royal du 12 mars 1990 fixant les conditions dans lesquelles l'assurance obligatoire contre la maladie et l'invalidité intervient dans le coût des seringues stériles à insuline


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 12/03/1990
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 31/03/1990
Page:6058
Avis du Conseil d'Etat U - D
Entrée en vigueur / Effet 01/04/1990

Période de vigueur du ... au 01/10/1991