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Intitulé

Arrêté royal du 16 février 1990 modifiant l'arrêté royal du 23 mai 1984 stimulant l'emploi de handicapés à la Régie des Télégraphes et des Téléphones (RTT)


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Informations de base
Date de l'acte: 16/02/1990
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 17/08/1990
Page:15923
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet 10e jour après publication