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Intitulé

Arrêté royal du 26 mai 2002 portant modification de l'arrêté royal du 28 mars 1969 dressant la liste des maladies professionnelles donnant lieu à réparation


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Informations de base
Date de l'acte: 26/05/2002
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 15/06/2002
Edition:2
Page:27608
Avis du Conseil d'Etat 32999
Entrée en vigueur / Effet 10e jour après publication

Période de vigueur du 25/06/2002 au ...