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Intitulé

Arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 1er octobre 2001 déterminant les conditions d'homologation des brevets d'animateur et de coordinateur de centres de vacances


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 01/10/2001
Nature de l'acte: Arrêté du Gouvernement de la Communauté française
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 27/11/2001
Edition:2
Page:40623
Avis du Conseil d'Etat 31785 + 32204
Entrée en vigueur / Effet 20/09/2001

Période de vigueur du 20/09/2001 au 31/08/2009