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Intitulé

Arrêté royal du 24 septembre 2001 fixant pour l'année académique 2001-2002 le règlement contenant les données relatives à l'appréciation des qualités des candidats au sein de l'Ecole royale militaire et le programme des cours des sections polytechnique et toutes armes


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Informations de base
Date de l'acte: 24/09/2001
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 19/10/2001
Edition:1
Page:36363
Avis du Conseil d'Etat 32134
Entrée en vigueur / Effet 10e jour après publication