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Intitulé

Besluit van de Vlaamse regering van 16 maart 2001 tot wijziging van artikel 83 van het koninklijk besluit van 5 juli 1963 betreffende de sociale reclassering van de mindervaliden


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Informations de base
Date de l'acte: 16/03/2001
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 17/08/2001
Page:27796
Avis du Conseil d'Etat D
Entrée en vigueur / Effet 01/01/2000

Période de vigueur du 01/01/2000 au ...