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Intitulé

Arrêté royal du 20 octobre 1992 modifiant l'arrêté royal du 6 décembre 1978 relatif à la lutte contre la brucellose bovine


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Informations de base
Date de l'acte: 20/10/1992
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 29/10/1992
Page:23269
Avis du Conseil d'Etat U - D
Entrée en vigueur / Effet 01/10/1992

Période de vigueur du 01/10/1992 au ...