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Intitulé

Arrêté royal du 2 septembre 1992 relatif à l'amélioration des reproducteurs porcins


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Informations de base
Date de l'acte: 02/09/1992
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 26/09/1992
Page:20628
Avis du Conseil d'Etat U - D
Entrée en vigueur / Effet Voir article 14

Abrogé par une ou plusieurs autorités: voir «Tous» dans l'analyse

Période de vigueur du 26/09/1992 au ...