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Intitulé

Omzendbrief Wel/98-08 van 1 december 1998 betreffende het millenniumprobleem in provinciebesturen, intercommunales, gemeente- en OCMW-besturen


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Informations de base
Date de l'acte: 01/12/1998
Numéro: Wel/98-08
Nature de l'acte: Omzendbrief van de Vlaamse Overheid
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 04/02/1999
Page:3383
Avis du Conseil d'Etat --