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Intitulé

Arrêté du Régent du 1er juin 1949 remettant l'armée sur pied de paix


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Informations de base
Date de l'acte: 01/06/1949
Nature de l'acte: Arrêté du Régent
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 05/06/1949
Page:5135
Avis du Conseil d'Etat 364