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Intitulé

Arrêté royal du 16 septembre 1991 modifiant l'arrêté royal du 13 juillet 1977 relatif à l'utilisation des gaz de pétrole liquéfié (LPG) pour la propulsion des véhicules automobiles


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Informations de base
Date de l'acte: 16/09/1991
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 16/10/1991
Page:23081
Avis du Conseil d'Etat 20967 + 20572
Entrée en vigueur / Effet Jour de publication