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Intitulé

Plan wallon des déchets, Horizon 2010 (approuvé par arrêté du 15 janvier 1998)


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 29/04/1998
Nature de l'acte: Avis de la Région wallonne
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 29/04/1998
Edition:1
Page:13087
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet TT

Période de vigueur du ... au 31/12/2010