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Intitulé

Arrêté royal du 20 décembre 1965 modifiant l'arrêté royal du 1er juillet 1965 portant règlement général des études dans l'enseignement technique secondaire


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Informations de base
Date de l'acte: 20/12/1965
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 03/03/1966
Page:2308
Avis du Conseil d'Etat U - D