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Intitulé

NOUVEL INTITULE
[Arrêté royal du 12 mars 1980 fixant les allocations et indemnités accordées aux membres, secrétaires et auxiliaires des jurys des épreuves organisées par LA POSTE]
Arrêté royal du 12 mars 1980 fixant les allocations et indemnités accordées aux membres, secrétaires et auxiliaires des jurys des épreuves organisées par la Régie des Postes


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Informations de base
Date de l'acte: 12/03/1980
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 30/11/1988
Page:16560
Avis du Conseil d'Etat U - D
Entrée en vigueur / Effet 01/01/1974

Période de vigueur du 01/01/1974 au ...