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Intitulé

Arrêté royal du 25 juin 1976 relatif à la recherche et à l'identification des colorants synthétiques hydro- ou liposolubles, présents dans ou sur les denrées ou substances alimentaires


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Informations de base
Date de l'acte: 25/06/1976
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 05/10/1976
Page:12667
  • 26/09/1977 (Avis rectificatif)
Avis du Conseil d'Etat U - D
Entrée en vigueur / Effet 10e jour après publication

Période de vigueur du 15/10/1976 au ...