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Intitulé

Ministerieel besluit van 31 juli 1997 - Departement Wetenschap, Innovatie en Media - Uitzending van evenementen 1998


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 31/07/1997
Nature de l'acte: Ministerieel besluit van de Vlaamse Overheid
Publication(s) au Moniteur belge
Par extrait ou mention
Date: 02/09/1997
Page:22467
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet 10de dag na bekendmaking

TT 1998