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Intitulé

Huishoudelijk reglement van de directieraad van 12 juni 1997 - Openbaar Psychiatrisch Ziekenhuis te Geel


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 12/06/1997
Nature de l'acte: Règlement d'ordre intérieur
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 19/07/1997
Page:18997
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet 12/06/1997

Période de vigueur du 12/06/1997 au 04/11/2009
Remarques Vanaf 01/01/2017 (datum van de bekendmaking in het BS) wordt deze categorie van akten niet meer opgenomen in de databank en evenmin bijgewerkt.