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Intitulé

Arrêté royal du 4 avril 1980 fixant les nouvelles structures et l'organisation des études de l'Ecole nationale supérieure des arts visuels de la Cambre


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 04/04/1980
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 06/02/1981
Page:1286
Avis du Conseil d'Etat U - D
Entrée en vigueur / Effet 01/09/1979

Période de vigueur du ... au 01/09/2002