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Intitulé

Arrêté royal du 16 juin 2020 relatif à la réorientation du candidat militaire et aux conditions de participation au cursus supérieur d'état-major


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Informations de base
Date de l'acte: 16/06/2020
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 26/06/2020
Edition:1
Page:47417
Avis du Conseil d'Etat 67302
Entrée en vigueur / Effet 10e jour après publication

Période de vigueur du 06/07/2020 au ...