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Intitulé

Arrêté royal du 17 septembre 1981 modifiant l'arrêté royal du 11 juin 1976 modifiant l'arrêté royal du 20 mai 1977 accordant une allocation au secrétaire permanent de la Commission de rénovation du Musée royal de l'armée et d'histoire militaire


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Informations de base
Date de l'acte: 17/09/1981
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 18/11/1981
Page:14534
Avis du Conseil d'Etat U - D
Entrée en vigueur / Effet 01/10/1979