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Intitulé

Arrêté royal du 10 novembre 1982 modifiant l'arrêté royal du 16 juin 1982 portant extension du cadre organique du personnel des Centres sportifs de l'Etat


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Informations de base
Date de l'acte: 10/11/1982
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 23/12/1982
Page:14992
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet 10e jour après publication

Période de vigueur du 02/01/1983 au ...