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Intitulé

Arrêté royal du 9 décembre 1983 modifiant l'arrêté royal du 9 mai 1978 fixant le cadre organique du personnel des deuxième, troisième et quatrième niveaux des services de la Culture française de l'Administration du Ministère de l'Education nationale et de la Culture française


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Informations de base
Date de l'acte: 09/12/1983
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 11/02/1984
Page:1981
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet 01/12/1978