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Intitulé

Arrêté royal du 20 novembre 1987 portant organisation d'un enseignement secondaire expérimental à horaire réduit pour certain catégories de jeunes de 18 à 25 ans pendant l'année scolaire 1987-1988


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 20/11/1987
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 27/01/1988
Page:1108
Rapport au Roi ou au Gouvernement
Avis du Conseil d'Etat U - D
Entrée en vigueur / Effet 01/09/1987

TT

Période de vigueur du 01/09/1987 au 31/08/1988