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Intitulé

Dekret vom 25. Juni 1996 über die Organisation eines Teilzeitunterrichts im Rahmen des Regelsekundarschulwesens

Décret du 25 juin 1996 relatif à l'organisation d'un enseignement à horaire réduit dans l'enseignement secondaire professionnel ordinaire


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Informations de base
Date de l'acte: 25/06/1996
Nature de l'acte: Décret de la Communauté germanophone
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 19/10/1996
Page:27008
Avis du Conseil d'Etat 24986
Entrée en vigueur / Effet 02/09/1996