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Intitulé

Dekret vom 25. Juni 1996 über die Organisation eines Teilzeitunterrichts im Rahmen des Regelsekundarschulwesens

Décret du 25 juin 1996 relatif à l'organisation d'un enseignement à horaire réduit dans l'enseignement secondaire professionnel ordinaire


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Assemblée Session Numéro    
Parlament der Deutschsprachigen Gemeinschaft 1995/1996 43