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Intitulé

Besluit van de Vlaamse regering van 5 oktober 1988 houdende oprichting en regeling van de werking van provinciale coördinatiecommissies voor de waterhuishouding


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Informations de base
Date de l'acte: 05/10/1988
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 10/12/1988
Page:17092
Avis du Conseil d'Etat 18136
Entrée en vigueur / Effet Zie artikel 6