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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 21 september 1988 tot vaststelling van de personeelsformatie van de Vlaamse Maatschappij voor Waterzuivering


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Informations de base
Date de l'acte: 21/09/1988
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 24/09/1988
Page:13518
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet 14/09/1988

Période de vigueur du 14/09/1988 au ...